Règlements de la Ville de Québec

 
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R.V.Q. 1400 - Règlement d’harmonisation sur l’urbanisme

Article 499
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Texte intégral
499.Un abri peut être implanté n’importe où sur un lot, sous réserve du respect des normes prévues à la présente sous-section. Toutefois, un abri ne peut être implanté sur une aire de stationnement entre le 30 avril et le 1er octobre.
2009, R.V.Q. 1400, a. 499; 2020, R.V.Q. 2846, a. 5.
499.Un abri peut être implanté n’importe où sur un lot, sous réserve du respect des normes prévues à la présente sous-section.
2009, R.V.Q. 1400, a. 499.
499.Un abri peut être implanté n’importe où sur un lot, sous réserve du respect des normes prévues à la présente sous-section.
2009, R.V.Q. 1400, a. 499.
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